Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBILIS
S.A. NOBILIS

Numéro de dépôt :
1511626
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1999
NOBILIS de NOBILIS

Présentation de la marque NOBILIS

Déposée le 30 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOBILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOBILIS domicilié(e) 29, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALARD. - France.

La marque NOBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBILIS est expirée depuis le 30 janvier 1999.

NOBILIS a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FRANCE , NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , TISSUS FONTAN , PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION , NOBILIS , FORMOSA , TEMPORA


S.A. NOBILIS - 29, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France


HALARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes et notamment linge de maison, serviettes, draps. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, châles, foulards, cravates, peignoirs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.